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DIVI

Fournisseur : Inlex.com

Finalité : Utilisé dans le cadre du thème WordPress du site web, permet au propriétaire du site web de mettre en œuvre ou de modifier le contenu du site web en temps réel.

Durée de conservation : illimité

Les présentes conditions de vente définissent les relations contractuelles entre les deux parties suivantes : 

-       Franck Curli, en qualité d’auto-entrepreneur, domicilié à 213 Plan de Cartier 83143 Le Val FRANCE, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Draguignan sous le numéro 883 335 770, est par son statu le divulguer et propriétaire technique du site internet.

-       Et toute personne morale ou physique faisant appel aux services de Franck Curli, sur le site d’Artisan digital conception web. 

Les conditions de vente présentées sur cette page internet prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Artisan digital conception web. 

 Modalités de paiement 

La demande de prestation de service par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus desdits centres, le contrat de prestation sera annulé, le client en sera informé par email ou par téléphone. 

Les paiements seront effectués par prélèvement bancaire. 

 Propriété intellectuelle 

Tous les éléments du site d’Artisan digital conception web sont la propriété intellectuelle de ce dernier. Toute reproduction, intégrale ou partielle du site, est systématiquement soumise à l’autorisation d’Artisan digital conception web. 

 Informations nominatives 

Artisan digital conception web s’engage à ne pas diffuser à un tiers ces informations nominatives. Nous nous engageons également à ne collecter et utiliser les cookies uniquement dans un processus d’amélioration continue du site d’Artisan digital conception web. 

Règlement des litiges 

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.  

Archivage Preuve 

Artisan digital conception web archivera les informations de communications, commandes et paiement sur un support fiable et durable. Les registres informatisés utilisés par Artisan digital conception web seront considérés comme preuve par les parties.

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